Mentions légales
Présentation
Le site internet MPSAT (https://mpsat.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par l’équipe MPSAT dont le porteur juridique est l’Hôpital NOVO, situé 6 avenue de l’Ile de France à Pontoise.
La MPSAT est une expérimentation d’innovation en santé validée « article 51 » qui propose un parcours de santé spécifique aux patients atteints de broncho-pneumopathie chronique obstructive domiciliés et/ou suivis sur le territoire Nord-Ouest Val d’Oise. L’équipe de la MPSAT a pour mission de piloter ce projet et de coordonner ces parcours de santé. Le site internet de la MPSAT vise à communiquer sur le projet auprès des patients et des professionnels de santé.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’hôpital NOVO et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est : Mme GEUFFROY Blandine, Cheffe de projet MPSAT, Hôpital NOVO
- Le responsable de rédaction est : Mme VESIN Sandrine, Chargée de mission MPSAT, Hôpital NOVO
- Le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://mpsat.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toutes natures stockés dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://mpsat.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.